Kelias 95ESPACE D’APPRENTISSAGE
TRANSPORT DE MARCHANDISES

Apprendre et comprendre

Qualification professionnelle initialeLituanie / UE · C / CE
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QUESTION 287Pas encore étudiée

Un transporteur lituanien a entièrement déchargé en Allemagne les marchandises de son transport international entrant. Quelles limites générales de cabotage doit-il vérifier avant d'y effectuer des transports intérieurs ?

UE : cabotage selon la règle généraleVérifié à partir des sources

Réponse

Selon la règle générale, jusqu'à 3 opérations de cabotage sont autorisées dans les 7 jours avec le même véhicule à moteur. Avant une nouvelle période de cabotage dans le même pays, respectez le délai de carence de 4 jours après le cabotage précédent.

À noter

Il s'agit de la règle générale du transport pour compte d'autrui. Vérifiez la licence, le cabotage antérieur, les dates réelles, les week-ends et les jours fériés ; le cabotage dans un autre pays et certains transports combinés ont des conditions supplémentaires.

Pour comprendre simplement

Le délai de 7 jours est lié au dernier déchargement des marchandises du transport international entrant. Après la fin du cabotage et la sortie du pays, le délai de 4 jours est lié au dernier déchargement de cabotage ; changer de semi-remorque ne remet pas le calcul à zéro. Emportez les preuves du transport entrant et des opérations de cabotage.

À RETENIR

3 opérations — 7 jours — 4 jours de carence.

Sources et vérifications

Relecture éditoriale : 2026-09-28.

Objectif d’apprentissage : Appliquer au même véhicule à moteur les limites générales 3–7–4 du cabotage. Domaine du programme de l’UE : 2.2. Les questions-réponses 1–2, 4, 7–11 et 15–17 de la Commission ont été lues : déchargement complet du transport entrant, même véhicule à moteur, règles 3/7 et 4 jours, exceptions calendaires et preuves. L'exercice ne calcule pas de dates réelles.

Réponse vérifiée à partir des sources le : 2026-09-28.

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  4. Quelques questions de test. Lisez l’explication de chaque option. Vous pouvez terminer le test plus tôt ; les questions restantes seront indiquées comme sans réponse.
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Traduction de l’édition lituanienne. Le contenu concerne la Lituanie et l’UE ; les dates de vérification des sources se rapportent aux réponses en lituanien.

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